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Marques déposées par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE
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LE JARDIN DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JARDIN DES ANGES
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99797566
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque LE JARDIN DES ANGES

Déposée le 15 juin 1999 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE JARDIN DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) LE BOURG - 41700 - OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE LA LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE, M. LEMASSON JEROME domicilié(e) ROUTE DE VAUCHRETIEN, BP 37 - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque LE JARDIN DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE JARDIN DES ANGES arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE, COOPERATIVE AGRICOLE - LE BOURG - 41700 - OISLY - France - SIREN 775399983


LES CAVES DE LA LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE, M. LEMASSON JEROME - ROUTE DE VAUCHRETIEN, BP 37 - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405796 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734160 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 18 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788982 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Vins.